Merci de lire avec attention les différentes modalités d’utilisation du présent site avant d’y
parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes
modalités. Aussi, conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la
confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site internet sont :
Editeur du Site :
N2B FORMATION
S.A.S au capital de 1000€ enregistrée au RCS de LYON sous le numéro 901 391 508.
Numéro de SIRET : 91747250800014
Siège social : 64 avenue du Général Frère 69008 LYON, France.
Hébergement :
Hébergeur : OVH
Site Web de l’hébergeur : https://www.ovh.com/fr/
Développement du site Web :
N2B FORMATION
S.A.S au capital de 1000€ enregistrée au RCS de LYON sous le numéro 901 391 508..
Numéro de SIRET : 91747250800014
Siège social: 64 avenue du Général Frère 69008 LYON, France.
Conditions d’utilisation :
N2B FORMATION met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information
fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions
peuvent survenir.
Cookies : Le site peut être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de
statistiques et d’affichage. Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le
serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre
ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des
informations. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de
cookies.
Emails : Le site internet peut vous demander des informations personnelles comme votre adresse
e-mail et numéro de téléphone. Ces informations pourraient être utilisées pour vous contacter
par e-mail ou numéro de téléphone.
Limitation contractuelle sur les données :
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour
à différentes périodes de l’année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des
omissions. Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa
seule responsabilité. En conséquence, ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage
subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au
téléchargement. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un
matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération
mis-à-jour.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres
ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de N2B
FORMATION.
Propriété intellectuelle :
Tout le contenu du présent site incluant, de façon non limitative, les graphismes, images,
textes, vidéos, animations, sons, logos et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété
exclusive de la société à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres
sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même
partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit
de N2B FORMATION. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit,
constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la
propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant
engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des
Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
Litiges :
Les présentes conditions du site sont régies par les lois françaises et toute contestation ou
litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la
compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de
référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.